Mentions légales
Siège
Gleize Energie
2 bis rue de la Fraternité
65000 Tarbes
tél. 05 62 44 07 33
Siret : 503 235 803 00075
Réalisation du site internet - Version 2013
www.emendy.com
6, rue de l'Agriculture, 65000 Tarbes
Hébergement du site internet
www.haisoft.fr
7 rue Vieille Levée, 45100 Orléans, France
Le site peut inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où "Gleize Energie" ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Gleize Energie ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, "Gleize Energie" ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
Enfin toute réalisation d'un lien avec le site, devra faire l'objet d'un accord préalable de Gleize Energie. "Gleize Energie" n'engage en aucune façon sa responsabilité quant au contenu des sites ayant réalisé un lien vers le site de "Gleize Energie".
Données personnelles
Toute information personnelle que vous seriez amenée à transmettre à "Gleize Energie" via ce site Web est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. À ce titre, vous disposez donc d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant.
Ce droit peut être exercé à tout moment en faisant la demande par écrit à l'adresse suivante:
Gleize Energie - 2 bis rue de la Fraternité, 65000 Tarbes, France, en précisant votre nom, prénom et adresse.
Propriété "Gleize Energie"
Le contenu du site, (textes, sons, vidéos, photos, etc...) consultables sur site est et demeure, la propriété exclusive de Gleize Energie. Il est protégé par application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle et de l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires applicables. En conséquence, toute reproduction, copie, adaptation, publication, distribution, diffusion et ou utilisation, sur quelque support que ce soit, dudit contenu est strictement interdite en dehors des cas prévus par la loi ou expressément autorisés par "Gleize Energie". Le non respect de ces règles pourra engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
"Gleize Energie" est titulaire de la marque, du logo, de tous les documents contenus dans le site ainsi que ceux créés pour le site tels que les contenus éditoriaux, les représentations graphiques, les codes sources…
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des éléments précédemment cités, seuls ou intégrés à d’autres éléments sans autorisation préalable de Gleize Energie est prohibée et engage la responsabilité de l’utilisateur comme visé par l’article L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Obligations de l’utilisateur L’utilisateur du présent site reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique à partir de laquelle il est connecté ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure liées à des difficultés informatiques, des difficultés techniques ou toute autre cause dont nous ne pouvons maîtriser l’apparition.
Le site de Gleize Energie donne accès à d’autres sites susceptibles de disposer de leurs propres notices légales qu’il est nécessaire de consulter et de respecter.
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions d’utilisation citées dans cette page et s’engage à les respecter.
Informations contenues dans le site
Les informations disponibles sur ce site sont données à titre informatif et sont censées être correctes au moment où vous en prenez connaissance. Cependant, "Gleize Energie" ne saurait garantir l’exactitude ou le caractère exhaustif de ces informations.
Le droit applicable en cas de litige est le droit français.
Attribution de juridiction
Tous litiges, de quelque nature que ce soit, relatifs à l’utilisation de ce site internet seront de la compétence exclusive des Tribunaux du ressort de la Cour d’appel de Tarbes/Pau.